Législation Royale - Règlement du Royaume de Kingdom of Nous

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Aller en bas

Législation Royale - Règlement du Royaume de Kingdom of Nous

Message par Arthur le Dim 4 Déc - 4:19



Le Règlement du Royaume est à appliquer suivant le Chapitre III - "Cour de Justice" de la Constitution.

Article O.

Tout habitant se doit connaître ses droits et ses devoirs.
Le Palais est le seul à pouvoir modifier les règles. Les Souverains utilisent des termes précis et compliqués, qu'ils ne comprennent d'ailleurs pas eux-même, pour faire genre on est trop des bogoss. Et, on vous emmerde.
Mais même si nous cultivons l'humour comme nos plans de maïs à fumer, il faut tout de même respecter le Règlement Wink

Ce règlement sera appliqué et ce Royaume sera géré par des fils de pute de communistes nommés arbitrairement par le parti central des Modérateurs, des Conseillers et des secrétaires d’État cité ci-après :

  • Dydy, Département des Finances- Le Modérateur des Finances ou Directeur de la Banque
    Traite les transactions financières entre membres avec la Banque et la gère.
  • X, Département de l'Emploi - Le Modérateur de l'Emploi
    Gérer le secteur de l'emploi, les offres et les salaires. Aide les habitants à réaliser leurs tâches, pas compliqué quoi.
  • CocoLenny54, Département de la Trésorerie - Le Modérateur de la Trésorerie ou Huissier
    Étudie la Trésorerie, le budget et récolte les voix aux élections, traites les transferts de fond de la Trésorerie, récolte l'impôt.
  • X, Juge de la Cour de Justice - Le Modérateur de la Justice
    Juge les affaires et ouvre les dossiers disciplinaires. Fait respecter le règlement à la lettre et applique les sanctions. Rédige les procès-verbaux.

  • Sturm, Secrétaire (d’État) du Palais Royal
    Chargé de rappeler les sujets importants, envoie des notes de service aux députés & employés, gérer l'agenda et faire tout ce que les Souverains lui demandent (sauf danser la zumba).
  • Tab, Secrétaire d’État en charge du Pôle Internet
    Gère le Twitter et le Facebook du Royaume. Assure la promotion du Royaume sur ces deux plateformes.

    Liste éditée le 05/03/2013.


Vous pouvez accéder aux différents chapitres du Règlement grâce à cette barre de navigation :

/ /


Dernière édition par Arthur le Mar 5 Mar - 17:12, édité 15 fois
avatar
Arthur

Messages : 1220
Date d'inscription : 23/11/2011
Age : 23
Localisation : Au Palais Royal

Revenir en haut Aller en bas

CODE PÉNAL

Message par Arthur le Dim 4 Déc - 4:20


Le Code Pénal rassemble 16 articles.
Il concerne entre autre le vol, le piratage et le non respect.


Article premier.

Sera honteusement censuré ou montré du doigt tout habitant tenant des propos xénophobes ou sexistes, diffusant des images pornographiques ou utilisées contre l'avis de leur auteur. Les images et textes érotiques ou gores sont acceptés, même encouragés. (Du cul ! Du cul ! Du cul !)
Pour des raisons de sécurité en rapport avec notre hébergeur, les liens vers des sites de téléchargement ou visionnement illégaux seront supprimés.


Article deux.

Sera rappelé à l'ordre ou sanctionné (selon la gravité de l'acte) tout habitant manquant de respect à un autre habitant (T'as compris ?! Sac à merde !), qu'il s'agisse d'un Souverain, d'un modérateur ou d'un habitant. nous recherchons la discussion et le débat constructif, pas un dialogue de sourd ou un repère de trolls. (même si nous aimons les petits trolls sponsorisé par Hollywood Chewing-gum, car eux, ils ont bonne haleine.)


Article trois.

Sera sanctionné tout habitant utilisant des insultes et des mots grossiers pour manquer de respect à un autre habitant.
Les insultes sont permises dans le cadre humoristique. Le Palais insulte d'ailleurs régulièrement ses sujets.
Si la Royal Unit of Moderation estime que vos mots impolis sont marqués avec la conviction de manquer de respect, alors, elle vous sanctionnera.
Et inutile d'utiliser l'argument "C'était de l'humour !" pour vous défendre devant le tribunal du royaume. Le Palais et la Cour de Justice savent bien quand il y a rigolade et quand il n'y en a pas. Nous sommes les garants du 2nd degré de ce royaume et nous n'acceptons pas cela quand il est utilisé pour causer des tords.


Article quatre.
Il peut arriver qu'un conflit éclate dans un sujet. Si cela venait à ce produire, la Royal Unit of Moderation et le Palais ne vous demanderons pas de régler vos problèmes en privé (ce qui marche très rarement, soit dit en passant.) Au contraire, la modération règlera ça en public, sur le sujet où à éclaté la dispute, tant que l'article sur les insultes est respecté et qu'il n'y a pas de non-respect. Cela ne sert pas à plomber l'ambiance mais au contraire, à vous montrer que nous ne souhaitons pas faire les choses en secret. Nous assurons la transparence et la sécurité de ce royaume.

Sera donc sanctionné tout habitant qui s'aviserait d'utiliser des mots grossiers et de manquer de respect à autre habitant avec lequel il est en conflit.


Article cinq.

Sera flagellé sur la place publique tout habitant jugé coupable de plagiat, copie et autres violations de propriété intellectuelle. Si vous souhaitez faire référence à un autre auteur, citez-le ou précisez au moins que ce n'est pas vous.
Cette règle est valable également pour les créations présentes sur le forum, si vous souhaitez les utiliser en dehors de ce dernier, demandez la permission à l'auteur avant de prendre toute décision.
Sans tomber dans la délation systématique, un habitant peut avertir un administrateur ou un modérateur de la présence d'un plagiat sur le forum ou d'un plagiat externe mais concernant des créations postées ici en toute confiance.


Article six.

Nul n'est censé ignorer la loi. Les argumentations telles que "Je ne savais pas" ou "Je n'étais pas au courant" d'un habitant ayant enfreint un ou plusieurs article(s) de ce Règlement et voulant se déresponsabiliser pour éviter la sanction, seront jugée irrecevable devant la Cour de Justice.


Article sept.

Sera rappelé à l'ordre tout citoyen ne prenant pas compte ou supprimant les notes effectuée par la Royal Unit of Moderation. (Mais de quel droit ?!)
Si l'Unité Royale de Modération vous réprimande, c'est qu'il y a une bonne raison. Tout habitant se doit de se tenir au courant des avertissements qu'on lui fait. (Sinon, gare au pet pet !)
Lorsqu'une note de modération est faite sur un message, l'auteur de celui-ci peut éditer mais ne peut supprimer tout ce qui est écrit avant la note de modération (inclue.)
En revanche, il peut continuer son message après la note.


Article huit.

Les articles de ce règlement disposent d'une sanction apportée à leur contenu. Quand ce n'est pas le cas, c'est le Juge qui prendra la sanction qu'il juge appropriée. Il évident qu'en cas de récidive, les sanctions augmenteront, jusqu'à être jeté dans la Fosse au Jugement (soit, être banni définitivement ou temporairement, si le Palais est clément... Mais il ne l'est pas souvent.)
(Apporter le tableau des sanctions)


Article neuf.

Sera catapulté (YAAAAAHOOOOOOOUUUUUUUUUuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuuu...) hors de l'enceinte du royaume toute personne possédant plus d'un compte maximum sur ce forum.
Le double compte est interdit. N'entre pas dans ce cas les comptes créés pour l'animation et les évènements du forum, à condition essentielle que le Palais Royal ai donné son accord.


Article dix.

Le piratage et le vol de compte est formellement interdit. Le piratage du forum l'est également.
Tout habitant visant à nuire au royaume et ces citoyens sera lourdement sanctionné.


Article onze.

Sera tiré par l'oreille tout habitant qui générera ou participera à un hors-sujet total, essayez au mieux de respecter les thèmes de chaque forum et sous-forum. Les petits hors-sujets gentils sont acceptés, encouragés s'ils ont pour but de dérider une situation (débat trop houleux, combat de pouffes, etc...).


Article douze.

Toute les créations (galeries & shop) doivent être signée par l'auteur. Si elles ne sont pas signées, quelqu'un pourra aisément vous la voler, sans payer. Cela oblige donc à payer pour recevoir votre création. C'est à vos risques et périls si vous l'oubliez !


Article treize.

La couleur orange et rouge sont réservée à la Royal Unit of Moderation et au Palais. Seront flagellé sur la Grand' Place tout les habitants dérogerons à cette règle.


Article quatorze.

Sera sanctionné automatiquement tout prévenu (accusé) ne se présentant pas à sa convocation au Tribunal de la Cour de Justice pour répondre de ses actes dans une affaire qui lui est consacrée. L'accusé a 10 jours pour se présenter à l'audience après l'ouverture de l'affaire. Il écopera en plus d'une lourde amende pour avoir fait perdre du temps aux modérateurs en charge du dossier disciplinaire et aux Souverains, eux, présents au Tribunal.


Article quinze.

L'habitant ayant été condamné à une peine de prison devra purger celle-ci dans la prison de Kingdom of Nous, dissimulée quelque part dans le Royaume (invisible pour les habitants normaux.)


Article seize.

Une peine (sanction) non-terminée ou non-faite entrainera une sanction plus sévère.


Dernière édition par Arthur le Mar 12 Mar - 22:27, édité 8 fois
avatar
Arthur

Messages : 1220
Date d'inscription : 23/11/2011
Age : 23
Localisation : Au Palais Royal

Revenir en haut Aller en bas

CODE SOCIAL

Message par Arthur le Dim 4 Déc - 4:21


Le Code Social rassemble 12 articles.
Il concerne le flood, l'orthographe et infractions autres dites de "dérapage".
Il concerne également les règles électorales.


Article premier.

Sera vertement tancé tout habitant qui tentera de faire grimper son compteur de messages et le montant de son compte en banque de manière jugée insupportable (flooder); à savoir :

  • En oubliant la fonction "éditer" et en double voire triple postant. (Les double post suffisamment espacés dans le temps ne sont pas interdits)
  • En postant des messages de moins d'une phrase sauf si le contexte le permet (blague, cri du coeur, message utile).
  • En faisant des "up" intempestifs.



Article deux.

Sera reconduit vers le hall d'entrée tout habitant ayant oublié de se présenter dans le sujet approprié, et de manière appropriée.


Article trois.

Le flood est permis sur certains sujets de discussions générales. Néanmoins, veuillez éviter de transformer ces salles de discussions en poubelle où vous scandez sans retenue vos pires horreurs du style "Je tue ta grand-mère" ou "gros caca".


Article quatre.

Sera avertit tout habitant ayant une signature inacceptable, à savoir si :

  • Le contenu de la signature viole l'une des règles de ce forum.
  • Les images présentes dans la signature sont jugées trop volumineuses, nombreuses ou génératrices de crises d'épilepsie.
  • La signature contient une quantité trop importante de texte ou de liens. Un maximum de 4 ou 5 liens habillés est imposé.
    En gros, si c'est moche, ça jarte.



Article cinq.

Il est absolument et définitivement INTERDIT de s'ennuyer.


Article six.

Il est strictement interdit de prononcer le mot "corde" dans l'enceinte du Royaume.
Quiconque prononcera ce mot vil et dangereux sera flagellé sur la Grand' Place. (Le Souverain et la Souveraine bénéficient d'une dérogation judiciaire et vous emmerdent copieusement.)

Article sept

Les habitants ont le droit de vote ! Ils possèdent le droit d'élire leurs dirigeants a + 75%.
Lorsqu'une élection de modérateurs sera organisée, les habitants auront le droit à un vote chacun sous des conditions strictes et définie par le Règlement de l’Élection.
Mais avant, le Parlement et le Palais feront un appel à candidature et feront une pré-sélection, pour évaluer la qualité et les compétences des inscrits.
Les candidats ayant remporté le plus de suffrages aux élections seront nommés Modérateurs.


Article huit

Sera puni d'esclavagisme tout habitant qui s'exprimera :

  • En langage SMS. Exemple : "jador se forum il é tro b1"
  • En langage pouffe. Exemple : "J'aD0w'rE s3 Foww' iil eyy' tr0 BiieN"
  • Avec une orthographe jugée trop mauvaise. Exemple : "j' adaur se forum il ai tros biain"



Article neuf.
Lorsqu'un habitant ce déclare absent à la Gare (Grand' Place), il certifie qu'il n'est pas là pendant X jours, mois. Pendant cette période, son compte est gelé et il est exempt d'impôt.
Écoperons d'une amende tout habitants déclaré absent qui postera ne serait-ce qu'un seul message sur le forum.


Article dix.
Les élections des modérateurs sont libres et démocratiques. Il n'est pas question de briser ce pouvoir part des pressions et des menaces.
Les pressions sur les habitants afin de les obliger à voter pour telle ou telle personne venant d'un candidat ou de quiconque seront lourdement réprimandées de même que les menaces.


Article onze.
La réglementation externe sur les rangs et les pseudos est désormais validée par la Législation Royale le 15/12/2011 (voir "Rue Neuve" dans les Services officiels).


Article douze.
La Bibliothèque et le Musée exposent des créations littéraires ou graphiques (ou même d'autres natures) qui sont supposées être critiquables et critiquées. Les commentaires postés sur n'importe quelle œuvres doivent être argumentés, et apporter quelque chose au créateur (ce qui ne veut pas dire que vous devez pondre un texte de 2 pages). Tous les commentaires du type "c tro bo", "t 1 géni", "waaaaaaaaaah" et "jm b1" seront réprimandés par une suppression du message toopoori et d'une amende à partir de 20 NdO.


Dernière édition par Arthur le Sam 6 Avr - 19:14, édité 9 fois
avatar
Arthur

Messages : 1220
Date d'inscription : 23/11/2011
Age : 23
Localisation : Au Palais Royal

Revenir en haut Aller en bas

CODE FISCAL

Message par Arthur le Dim 4 Déc - 4:23


Le Code Fiscal rassemble 12 articles.
Il concerne la fraude, les détournements de fonds, l’imposition sur les revenus, les salaires des employés de l'administration, les commerces et autres infractions concernant le système monétaire.


Article 1-2 - Système d'imposition trimestriel.
La TAX LAW
En application depuis le Samedi 10/03/2012 à 00h00.

Tout habitant est soumis à l'impôt sur le revenu, quelque soit son niveau social et ce dit revenu.
L'impôt fait partie d'un acte de solidarité envers le trésor public qui sert à l’État à se financer et investir dans de nouveaux projets au profit de la communauté.
Tous les 3 mois, le Département des Finances s'octroie le droit de prélever 25 NdO à chaque habitant, quelque soit le montant de sa fortune.
Ce chiffre est établit par le Parlement en séance plénière. L'habitant n'a rien à faire pour donner l'argent, le Département des Finances s'en charge lui-même.

Si un habitant possède moins de 25 NdO dans son coffre-fort au jour J, il n'est tout simplement pas soumis à l'impôt

Sera châtié tout habitant mettant tout en œuvre pour que ce malheureux manquement à l'acte de solidarité ce répète tout les trimestres, sauf circonstances acceptables, par la Cour de Justice.

La seule exception faite à ce système sont les membres exempts d'impôts (tels que les Souverains qui ont en revanche un devoir de "don" dans la caisse) et les condamnés qui pourront être sanctionnés de manière à payer plus que les autres.

Article trois.

Devra payer une amende tout habitant déclaré coupable de fraude fiscale.
Sera donc coupable de fraude fiscale tout habitant qui :

  • Trichera en obtenant des packs et leurs contenus ou qui obtiendra tout autre élément achetable, gratuitement, sans avoir effectué de virement. Il faut jouer le jeu.
  • Détournera des fonds de la Trésorerie pour lui ou pour d'autres.
  • Récidivera les infractions sanctionnées dans les articles 1 et 2 du Code Fiscal.

L'amende à payer sera le double du montant non payé ou détourné.
Soit, PAYE !

Article quatre.

Si un habitant ne possède plus d'argent sur son compte, il ne paye pas d'impôt. Mais, si celui-ci vide son compte systématiquement avant le versement de l'impôt à la date du 3éme jour du mois, pour ne pas le payer, Maître MOYA pourra, dès l'instant où le compte sera renfloué, le faire geler par la Banque. Cela signifie que tout virement effectué par le habitant sera refusé. Il ne pourra plus envoyer d'argent et en recevoir. L’huissier Maître MOYA aura le droit de venir ce servir comme bon lui semble afin de régler la dette sournoise.
Money money money money ... Money money ...


Article cinq.

Chaque habitant possède un coffre-fort en plus de son compte en banque, sur son profil. Dans ce coffre-fort est stocké tout ce qu'il aura acheté. Les packs, les objets, les rangs, les autorisations, les diplômes, ... Si le coffre-fort n'est pas rempli, les objets achetés ne pourront pas être utilisé.

Sera réduit à l'esclavagisme et dépouillé des produits & animaux concernés, tout habitant qui utiliserait son celui-ci avant de le posséder.


Article six.

Il est interdit d'effectuer soi-même une modification sur son animal. Vous devez vous rendre dans la boutique ou vous l'avez acheté pour ce faire. Toute fraude entraînera le retrait de votre animal et son envoi direct à la fourrière où il pourra être adopté pour une somme modique par un bon samaritain. Pour modifier un animal, il faut impérativement payer la somme demandée par le tenancier de l'animalerie.


Article sept.

Les virements ayant été délivrés en ne suivant pas le schéma imposé par les tutoriels disponibles dans l'Office du Tourisme, ne seront pas validés. Ils seront renvoyés avec une note.


Article huit.

Écopera d'une amende de entre 200 & 450 NdO suivant la gravité, tout tenancier tentant d'arnaquer ses clients et faisant de la publicité mensongère sur la Bannière interactive.
Les prix doivent être CLAIREMENT indiqués dans le premier message du commerce, avec leur produits correspondants, évidement.
Les commandes doivent être faites AVANT que le client paye. S'il ne paye pas, il subira les sanctions du Code Fiscal.


Article neuf.

Devra payer une amende à hauteur de 125 à 200 NdO suivant la gravité, tout habitant qui revend dans un marché (commerce de revente) un produit déjà acheté à un prix égal ou supérieur à celui qu'il à payé. Que ça soit un objet, un pack, ou n'importe quoi. (Exceptions faites des animaux) Le fait de l'avoir acheté une fois baisse sa valeur et sa qualité. Les marchés vendent des objets dis "d'occasion". Dans un marché, il faut indiquer le prix auquel on à acheté l'objet au départ et le prix auquel on le met. Il doit être inférieur. Cela permet aux clients de savoir quels sont les prix les plus avantageux.


Article dix.

Sera supprimé tout commerce n'ayant pas reçu d'autorisation d'ouverture d'espace de vente.
Sera rappelé à l'ordre et sanctionné tout habitant ouvrant un commerce n''ayant pas reçu d'autorisation d'ouverture d'espace de vente.


Article onze.
Décret S.A. (Salaire Administration)
La rémunération des employés du Palais & des députés (Conseillés & Modérateurs) est fixée par les Souverains.
Voici la liste des postes pourvus ou à pourvoir dans la Cité Administrative, le rôle, et leur rémunération.

  • Département des Finances - Le Modérateur des Finances ou Directeur de la Banque // 100 NdO/mois
    Traite les transactions financières entre membres avec la Banque et la gère.
  • Département de l'Emploi - Le Modérateur de l'Emploi // 100 NdO/mois
    Gérer le secteur de l'emploi, les offres et les salaires. Aide les habitants à réaliser leurs tâches, pas compliqué quoi.
  • Département de la Trésorerie - Le Modérateur de la Trésorerie ou Huissier // 100 NdO/mois
    Étudie la Trésorerie, le budget et récolte les voix aux élections, traites les transferts de fond de la Trésorerie, récolte l'impôt.

  • Département de l'Emploi - Conseillé de l'Emploi // 30 NdO/mois
    Étudie toutes les possibilités d'offre d'emploi, gère l'H.A.D.E.S.

  • Secrétaire (d’État) du Palais Royal // 60 NdO/mois
    Chargé de rappeler les sujets importants, envoie des notes de service aux députés & employés, gérer l'agenda et faire tout ce que les Souverains lui demandent (sauf danser la zumba).
  • Secrétaire d’État en charge du Pôle Internet // 60 NdO/mois
    Gère le Twitter et le Facebook du Royaume. Assure la promotion du Royaume sur ces deux plateformes.



Article douze.

Tous les parlementaires tels que les employés de l'Administration qui cumulent plusieurs fonctions (Ex : Secrétaire d'Etat + Modérateur Standard) toucheront le salaire au montant le plus important et ne cumulerons pas totalement les salaires des postes qu'ils occupent. En effet, ils toucheront le montant du salaire le plus important des deux fonctions PLUS 1/3 du montant du salaire le plus faible.




Dernière édition par Arthur le Lun 11 Mar - 18:08, édité 18 fois
avatar
Arthur

Messages : 1220
Date d'inscription : 23/11/2011
Age : 23
Localisation : Au Palais Royal

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation Royale - Règlement du Royaume de Kingdom of Nous

Message par Arthur le Sam 20 Avr - 22:24

ARRÊTÉ ROYAUX

Les décrets et les arrêtés royaux sont des décisions qui émanent du Modernement et du Palais Royal qui ne sont pas des lois qui fixent des règles.
Les Arrêtés royaux sont des décisions prises par le Palais Royal (avec consultation du Modernement/Parlement ou pas) qui mettent en place des organismes influant sur l'économie ou autre, des primes, des procédures, des lieux, ...

ARRÊTÉ ROYAL n°1 du 21/04/2013
- Kingdom Mail -
Ce jour, le Palais Royal prend la décision suivante :
La création du Kingdom Mail, newsletter du royaume de KoN. Ce journal possèdera une section spéciale à la Cité Administrative qui réunira la rédaction du journal, embauchée grâce à l'H.A.D.E.S. (agence d'emploi). Cette section spéciale servira à l'édition des numéros du journal qui sortira régulièrement.
Le financement de cette organisation sera assuré par les commentaires et les votes des lecteurs. 1 commentaire sur la page dédiée au Kingdom Mail ajoutera 4 NdO à la Trésorerie et 1 vote vaudra 6 NdO. Cet argent servira notamment à payer les employés de la rédaction.


Signé par Arthur et Sido, Souverains.

_________________


Super Pédé, Super Pédé. Il peut fourrer d'aut' pédés. Est-ce qu'il faiiiiiiiiiiit des bébés ? Bien-sûr que non, c'est un pédé !
PREND GAAAAAAAARDE SUPER PEDE EST LAAAAAA !


avatar
Arthur

Messages : 1220
Date d'inscription : 23/11/2011
Age : 23
Localisation : Au Palais Royal

Revenir en haut Aller en bas

Re: Législation Royale - Règlement du Royaume de Kingdom of Nous

Message par Contenu sponsorisé


Contenu sponsorisé


Revenir en haut Aller en bas

Voir le sujet précédent Voir le sujet suivant Revenir en haut


 
Permission de ce forum:
Vous ne pouvez pas répondre aux sujets dans ce forum