CONSTITUTION officielle de Kingdom of Nous

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CONSTITUTION officielle de Kingdom of Nous

Message par Arthur le Dim 4 Déc - 4:12



La Constitution du Royaume de Kingdom of Nous va vous expliquer plus clairement comment fonctionne ce forum.
Mise à part le Règlement, il y a toute une mécanique de fond qui permet de faire tourner la boutique.
Ce texte est un document officiel qui à été signé par le Souverain et la Souveraine ainsi que par la Royal Unit of Moderation.


Chapitre I - Introduction

    Article 1..........Le forum accessible par ce lien http://kingdomofnous.forumactif.fr est fondé tel un royaume. Kingdom of Nous, officiellement "the Kingdom of Nous", aura pour devise : "Le Royaume créé par NOUS et vivant par VOUS", sous-entendant que le forum n'appartient pas seulement aux administrateurs mais également aux membres qui auront donc une main sur l'administration du forum. Cela sous-entend aussi que le forum sera clairement axé sur sa communauté et pas sur un thème en particulier.

    Le Royaume de Kingdom of Nous est une monarchie moyenâgeuse à tendance modernisée et pro-démocratique.

    Article 2..........Kingdom of Nous possède des termes biens précis pour nommer les choses :
    • Le forum s'appelle "le royaume".
    • Les Administrateurs s'appellent "les Souverains" ou "Le Palais Royal". (et vas'y qu'on s'la pète !)
    • Les membres s'appellent "les habitants".
    • L' Administration du Forum / La Zone modérateur s'appelle soit "l' Administration (du royaume)" ou le "Royaume" ou encore "l’État"
      (le R majuscule signifie qu'on parle de l'Administration. Alors que royaume en minuscule, dé-nomine simplement le forum ou encore "l’État")
    • Le Règlement du Forum s'appelle "Le Règlement du Royaume".
    • L'équipe de modération s'appelle la "Royal Unit of Moderation"
    • Le Panneau d'administration du Forum s'appelle la "La Salle de Contrôle"
      Les Modérateurs gardent eux leur appellation d'origine pour faire le rappel avec l'aspect "forum".

    Article 3..........Le Royaume de Kingdom of Nous est règlementé par le Règlement du Royaume. C'est dans ce règlement que toutes les interdictions seront clairement précisées et que chaque infraction aura une sanction en rapport avec celle-ci.

    Article 4..........Les créateurs et dirigeant du royaume sont Sido et Arthur, la Souveraine et le Souverain de Kingdom of Nous. Ils ont tout pouvoir. Néanmoins, ils ont rédigé un règlement afin de créer des limites à leur pouvoir et d'en donner aux autres. Quelle délicate attention.


Chapitre II - Hiérarchie & Politique

    Article 1..........Le Royaume de Kingdom of Nous possède une hiérarchie bien définie. Pour éviter des longs textes incompréhensibles, et aussi parce qu'on est vraiment des bogoss en graphisme, voici ci-dessous un schéma résumant bien la hiérarchie de l’État.

    Article 2..........Le Souverain et la Souveraine, Arthur et Sido, ne peuvent être destitué. Ils sont sur le trône à vie. Le Palais Royal à tout pouvoir sur le Royaume, dans les limite fixée par le Règlement et la Constitution. Le Palais Royal est l'organe penseur du Royaume. C'est lui qui élabore les textes et construit son Royaume. Il y a trois fois Royaume dans cet article. Ah ! Non, quatre fois.

    Article 3..........Les décisions ne sont pas prises sur un coup de tête. Les modérateurs et les Souverains gère et dirigent le Royaume dans une zone qui leur est réservée nommée : la
    • Cité Administrative de l’État
    . C'est là que les grandes décisions sont prises concernant les règles, les projets, les animations, les nouveautés, etc. Le Parlement est présidé par le Palais Royal.
    Le Palais est chargé d'être le plus neutre possible et équitable, en essayant de contenter tout le monde et de comprendre les arguments de tous les parlementaires.

    Article 4..........La Royal Unit of Moderation est une équipe de modérateurs chargés de faire respecter le Règlement, de participer aux débats parlementaires et les décisions de justice.

    Article 5..........Lorsqu'un membre ou un modérateur commet une infraction au règlement, il sera sanctionné par celui-ci, suivant l'infraction. Les infractions lourdes déterminées par le Chapitre III de la Constitution du Royaume seront jugée devant un tribunal nommé "la Cour de Justice", qui est situé dans le Parlement.

    Article 6..........Lorsqu'un débat parlementaire sera clos, il sera archivé dans les Archives de l’État, tenue secrète. Les modérateurs eux-même ont besoin d'une permission des Souverains pour entrer.

    Article 7..........Les Souverains sont les seuls à pouvoir modifier la Constitution et le Règlement à la condition que le Parlement en soit informé. Le Parlement pourra remettre en considération les modifications effectuée par le Palais.

    Article 8..........Lorsqu'une décision devra être prise concernant un projet, une règle, un fond à allouer, ou autres, SI elle est jugée importante par le Palais, ça sera à lui et uniquement à lui de décider. Néanmoins, le Palais pourra consulter le Parlement pour avoir un avis. Mais c'est toujours le Palais qui prendra la décision finale.
    SI, en revanche, la décision à prendre est jugée moins importante, un débat parlementaire devra être ouvert et la décision finale ce prendra par le vote, en public dans le débat. C'est alors la majorité qui l'emportera.

    Article 9..........Les habitants ont le droit de vote ! OUI ! Lorsque le Palais Royal aura besoin d'agrandir la Royal Unit of Moderation, il organisera une élection de modérateurs qui se déroulera en 4 temps.
    Les conditions d'inscriptions et le fonctionnement est expliqué dans le Règlement de l’Élection des Modérateurs.

    Article 10..........Les habitants possèdent un pouvoir démocratique qui leur permet aux élections de :
    • VOTER POUR = offrir une voie à quelqu'un. Quand on sait pour qui on va voter.
    • VOTER BLANC = offrir une voie à la majorité. Quand on veut voter mais qu'on ne sait pas pour qui.
    • RIEN (pas de vote) = abstention. Quand on ne souhaite pas voter.

    Le droit de vote comporte le droit d'afficher ces intentions de votes. Néanmoins, le vote en lui-même, lorsqu'il est envoyé, est secret et doit rester confidentiel.
    Les pressions sur les habitants pour voter pour telle ou telle personne venant de quiconque seront lourdement réprimandées de même que les menaces.
    Les habitants n'ont droit qu'à 1 seul vote chacun.

    Cet article inclut également le Règlement de l’Élection des Modérateurs disponible à l'Office du Tourisme.

    Article 11..........Afin de vous expliquer plus en détail quels sont les rôles des institutions du Royaume, par qui obtiennent-elles du pouvoir et comment s'organise le Royaume, voici un schéma qui vous expliquera clairement tout cela :

    Article 12..........Pour fonctionner, il faut que des postes essentiels soient pourvus. Dans un pays normal, un Roi ou un Président nomme des ministres. Sur Kingdom of Nous, nous attribuons des postes aux modérateurs, en supplément de leur rôle de modération.
    Dans la Royal Unit of Moderation, il auront chacun une compétence dans l’État. Chacun sera plus ou moins spécialisé dans telle ou telle partie du Règlement. Ce sera le rôle des Modérateurs Officiers

    Article 13..........Afin de trouver de nouvelles idées et développer des secteurs d'activités, le Palais Royal peut nommer des Conseillers. Ces conseillés n'ont aucune autorité de contrôle. Ils on accès au Parlement, peuvent participer aux séances plénières et ont pour seule mission de développer le secteur d'activité auxquels ils ont été attribués. Ce sont des parlementaires et employés du Palais Royal. Ce ne sont pas des modérateurs, ils ne sont pas membre de la Royal Unit of Moderation mais font partie des Royal Services.

    Article 14..........Le Palais Royal & la Cité Administrative entière sont des entités qu'il faut gérer au mieux pour que fonctionnent parfaitement tous les systèmes et tous les codes de loi. C'est pourquoi, le Palais Royal peut créer des postes spéciaux qui l'aideront dans sa tâche. Ce sont les Secrétaires d’État. Ils seront chargé par le Palais Royal de gérer différentes fonctions que le Palais Royal ne peut assurer seul, au même titre que les Modérateurs Officiers. Il n'ont aucun pouvoir de contrôle mais ont également accès au Parlement et aux autres départements de l'Administration. Leur attribution concernent des tâches plus ciblées que celles des Modérateurs de niveau A qui doivent gérer tout un département à eux seul. Ce poste peut être obtenu simplement par une agence d'emploi (H.A.D.E.S.) ou, sur nomination du Palais. Néanmoins, si tout habitant est mécontent de l'action d'un Secrétaire d’État, il peut demander qu'il soit démit de ses fonctions à condition qu'il ai de bons arguments. Ceci constitue une plainte. Elle sera prise en compte par le Palais Royal. Aura lieu alors une consultation populaire où le Secrétaire pourra se défendre. Pour que la demande soit validée, il faudra que le vote à terme de la consultation, possède la majorité absolue (soit, la majorité +1).

    Article 15..........Si un habitant juge l'action d'un ou de plusieurs modérateurs néfaste, inefficace, nocive, il peut demander que le ou les modérateurs soient démis de leurs fonctions si et seulement si il a de bons arguments, et si au moins 10 habitants sont POUR. Cela constitue une plainte. Aura lieu alors une consultation populaire (et blablabla, comme au 14). En fonction de cela, le Palais nommera d'autres modérateurs, ou organisera des élections modérantielles anticipées.



Chapitre III - Cour de Justice

    Article 1..........La Cour de Justice est le tribunal du Royaume. C'est là que seront jugées les affaires judiciaires importantes.

    Article 2..........Toutes les notes de modération devront être faites de cette manière :
    ROYAL UNITY OF MODERATION - Pseudo + fonction : Note d'intervention
    Cette formulation est à respecter. Toute note étant rédigée autrement que celle-ci (sauf par MP), seront considérée comme nulle et non avenue devant la Cour de Justice.

    Article 3..........La couleur orange et rouge sont réservée à la Royal Unit of Moderation et au Palais. Seront flagellé sur la Grand' Place tous les habitants dérogerons à cette règle.

    Article 4..........Tout modérateur enfreignant le Règlement et ne respectant pas la Constitution, seront mis en quarantaine pendant que le Palais décidera de son sort.

    Article 5..........Les sanctions doivent être couplées aux infractions correspondante dans chaque article du Règlement. Suivant l'Article 6. du Chapitre III de la Constitution (soit, celui dans dessous, vous faites pas chier), la sanction sera appliquée sous certains paramètres.

    Article 6..........La Cour de Justice et la Royal Unit of Moderation sont soumises à une règle de limitation des pouvoirs. Cette règle empêche les sanctions arbitraires et trop dures. Cette règle est constituée d'un tableau qui établit les niveaux d’infraction et de récidive. En fonction de cela, il y est ajouté la conséquence judiciaire.
    Ce tableau, le voici :

    Article 7..........Certaines sanctions, comme expliqué dans l'Article 6. du Chapitre III de la Constitution (soit au-dessus quoi.), ne démarrent pas au même niveau que les autres, suivant leur gravité. Généralement, tous les articles du Règlement sanctionnent d'abord au niveau 1, puis 2, puis 3, ... Seulement, certaines infractions sont plus lourde que d'autres. On en condamne pas un piratage de compte ou un manque de respect comme un petit flood ou autre. Il faut donc répertorier tous ces articles suivant leur niveau de gravité. C'est le Palais qui estime ce paramètre.

    Il à donc été inventé deux systèmes. Attribuer une dérogation évaluée négative à un article de loi modifie le niveau de départ auquel l'accusé commencera à être sanctionné. En revanche, Attribuer une dérogation évaluée positive à un article de loi, permet à celui qui l'enfreindrait de répéter plusieurs fois sa bêtise, avant de passer au niveau suivant. Le Niveau 1 sera donc répété deux fois, trois fois, ...
    Toutes ces informations sont disponibles dans le Règlement.

    Article 8..........Toutes les sanctions de niveau 2 et plus doivent être officialisée par un procès-verbal, édité et signé par les Souverains.

    Article 9..........Si un dossier est ouvert pour un habitant (et qu'il comporte, en conséquence, deux avertissements), comme le tableau ne fonctionne que pour 1 seul article, lorsqu'un un troisième avertissement vient à s'ajouter au dossier, qu'il soit pour une infraction à l'article enfreint précédemment par les deux autres avertissements du dossier ou par un autre article, la Cour de Justice n'est pas obligée d'attendre qu'il y a deux avertissements pour chaque article enfreint pour passer au niveau 3. Elle peut directement, dès le troisième avertissement, passer au niveau 3. Qu'il soit pour la même infraction que ceux pour lesquels le dossier à été ouvert, ou pas. Cette règlementation exprimera un message indirect du Parlement qui est "Notre patience à des limites". Comme les sanctions diffèrent selon les articles, la Cour de Justice pourra choisir quelle sanction elle veut appliquer par rapport aux articles enfreints. Le procès-verbal, délivré par le Palais, contiendra dès lors, deux chefs d'accusation au niveau 3.

    La règle est exactement la même pour trois avertissements et le passage au niveau 4.

    Article 10..........Le Règlement et la Cour de Justice utilisent des termes spécifiques. En voici la signification :
    • Un prévenu est un habitant qui à été averti au moins une fois quand on parle d'un dossier ou d'une affaire.
    • Un dossier est un sujet ouvert par un membre du Parlement dans la Cour de Justice, qui indexe toutes les infractions et avertissements des prévenus.
    • Une affaire est un sujet ouvert dans la Cour de Justice par un membre du Parlement lorsqu'un dossier et son prévenu à atteint le niveau 4 d'infraction.
    • Un condamné est un prévenu subissant une sanction. (Oui, nous vous prenons pour des cons.)
    • Un procès-verbal est un document signé par le Palais Royal, validant une sanction supérieure ou égale au niveau 2.
    • Un accusé est prévenu étant jugé par la Cour de Justice après avoir franchi le niveau 4 d'infraction.

    Article 11..........L'accusé ayant une affaire sur le dos peut disposer d'un avocat si il le souhaite. Un avocat, est en fait un habitant du Royaume qui souhaite plaider la cause de l'accusé. Si personne ne ce présente, alors personne ne sera là pour défendre l'accusé. Il devra faire une plaidoirie, censée amoindrir ou supprimer la peine encourue.

    Article 12..........La "dernière chance" est un privilège accordé à un accusé à qui on demanderait, si la Cour de Justice est de bonne humeur, de venir devant celle-ci en promettant que plus aucune infraction ne sera commise de sa part. Il devra promettre sous serment et jurer de ne plus enfreindre le moindre article du Règlement. A ce moment, le dossier judiciaire et l'affaire seront archivés, comme si rien ne s'était passé. Il sera en liberté conditionnelle. Si, en revanche il transgresse cette promesse (qui sera signée par lui et le Palais), il sera directement jugé par la Cour de Justice qui n'accordera plus aucune clémence que ce soit à l'accusé. Cette chance à le mérite de ne pas être accordée souvent. Il vaut donc mieux la saisir lorsqu'elle se présente ...

    Article 13..........Lorsque la Cour de Justice et le Palais jugeront que c'est nécessaire, les habitants auront la possibilité de choisir le sort d'un accusé ayant commit des actes pieux et irréprochables. Alors, un JURY sera composé par sélection aléatoire (convocation obligatoire dans la Cour de Justice signée par les Souverains). Il devra délibérer, après présentation de l'affaire, pour choisir de déclarer l'accusé coupable, ou si ils décident d'accorder une seconde chance à l'accusé. La procédure suivante entre dans celle de la Dernière chance. Si celui-ci recommence, la Cour de Justice prendra des mesures irrévocables. On ne viole pas la voix du peuple.
    Les jurés pourront se concerter, seuls, un endroit tenu secret auquel le Palais aura accès pour négocier ou discuter avec eux. Ils rendront ensuite leur verdict devant la Cour de Justice et il y aura peut-être négociation. Lorsque le verdict du JURY sera rendu, il ne sera plus possible de le révoquer ou de négocier. Le Palais ne disposera plus d'aucun droit de changement et sera tenu de respecter la décision du peuple.
    Le peuple possède un rôle de consultation. La Cour de Justice n'est pas obligée de lui demander son avis.

    Un juriste est rémunéré à +25 NdO étant donné l'obligation qui lui est faite d'intervenir dans les affaires judiciaires. C'est un moindre coût.

    Article 14..........Lorsqu'un prévenu commet une ou plusieurs infractions, inscrite(s) dans le Registre des Avertissements et/ou dans un dossier disciplinaire, de n'importe quel niveau (sauf le 4 qui correspond à l'ouverture d'une affaire au tribunal, après quoi le dossier et l'affaire sont classés), et qu'il ne récidive pas par la suite (pour cause d'avoir pris en compte les avertissements de la Cour de Justice et de ne plus vouloir subir de sanctions), cette infraction restera un moment dans la mémoire de la modération. Après un certains temps, si l'infraction n'est pas récidivée, si le registre d'avertissement n'est pas remis à jour (en vue de l'ouverture d'un dossier donc : passage de Niv. 1 à Niv. 2), si le dossier ouvert n'est pas ré-actualisé par de nouveaux manquements au Règlement, les charges (infractions commises à des degrés divers) pesant contre le prévenu seront considérées comme prescrites. Cela veut dire que si de nouvelles infractions ont lieu, le système judiciaire reviendra tout naturellement au Niveau 1, comme si rien ne s'était passé (sauf si dérogations évaluées). Ce laps de temps entre la ou les dernières infractions et la prescription de celle(s)-ci sera évalué par le Modérateur de la Justice. Il en jugera suivant le comportement de l'accusé et la gravité des infractions commises précédemment.




Chapitre IV - Fiscalité

    Article 1..........Le Royaume possède sa fiscalité étendue aux règlementations sur l’imposition des revenus et des commerces, la gestion des commerces, la trésorerie et les salaires ainsi que le fonctionnement du système monétaire.

    Article 2..........Le système monétaire est effectif à partir du 29 Novembre 2011. La monnaie de Kingdom of Nous est le Nous d'or (NdO).

    Article 3..........Chaque habitant possède, depuis le 29 Novembre 2011, un compte en banque. Il peut s'en servir pour récolter de l'argent et donner/acheter avec de l'argent. Il possède également un coffre-fort sur son profil qui lui sert à mettre tous ses achats et ses acquis.

    Article 4..........Seul le Palais Royal et la Royal Unit of Moderation à un droit de vue sur les coffres-fort. Les autres habitants ne peuvent pas voir ce qu'il y a à l'intérieur. Son contenu est tenu secret.

    Article 5..........La Banque de Kingdom of Nous est la MPAF et est régie par le Département des Finances (Modérateur des Finances). C'est grâce à elle que les habitants peuvent gérer leur compte. Pour acheter quelque chose, les habitants devront utiliser les virements sous des règles strictes.

    Article 6..........Un compte en banque ne peut pas être en négatif. Il n'est donc pas possible de faire des découverts (faut vraiment avoir envie, en même temps !). Une fois que le compte est vide, on ne peut plus rien payer.

    Article 7..........Les virements sont validés par le Palais le Mercredi et le Samedi. C'est le Département des Finances qui ce charge de traiter les virements. Le Palais ne fait que valider. Ensuite, le Département des Finances renvoie un virement (ou un accusé de réception), à la personne qui doit recevoir le montant indiqué, pour lui communiquer que la transaction à été effectuée. Le Département des Finances effectuera lui même le transfert du produit acheté sur le coffre-fort.

    Article 8..........L'Huissier Maître MOYA, prélève chaque mois, à la date du 3éme jour, un impôt aux habitants & citoyens. Ce terme qui fait frémir ! Chaque mois donc, les habitants devront envoyer leur déclarations d'impôt à la Trésorerie (Maître MOYA). L'acte est très facile. Des tutoriels sont à dispositions des habitants et des commerçants à l'Office du Tourisme pour qu'il n'ai plus qu'à remplir les cases. Cet impôt servira à remplir les caisses de l’État.

    Article 9..........Les taux d'imposition sur les revenus et les commerces sont fixé par le Palais Royal et le Parlement. Le taux d'imposition ainsi que les paramètres dans lesquels il doit être appliqué (date, procédure de déclaration d'impôt, ...) sont indiqués dans le Code Fiscal du Règlement du Royaume. Cette règlementation est effective à partir du 1er janvier 2012.

    Article 10..........Les Souverains sont exempts d'impôts. En revanche, ils peuvent contribuer à la solidarité collective en faisant des dons de leur compte en banque royal personnel vers la Trésorerie. Les Modérateurs, eux, ne sont en rien privilégiés. Ils payent leur impôts comme tout le monde.

    Article 11..........Le Palais Royal se réserve le droit de fixer les salaires de ses employés et des modérateurs élus. Des négociations peuvent s'ouvrir mais ce sera toujours les Souverains qui décideront des montants.

    Article 12..........Gagner de l'argent est très simple. Il suffit de poster un message ou ouvrir un sujet respectant les règles prescrites par le Règlement ! Voici une liste de toutes les possibilités de gagner de l'argent simplement en faisant vivre le forum :
    • Postez un message dans la plus part des lieux : +1 NdO
    • Ouvrez un sujet dans la plus part des lieux : +3 NdO

    Mais, les lieux concernant les débats (la Taverne) et les créations artistiques (Le Musée d'Art quasi moderne & La Bibliothèque Royale)
    proposent des gains plus intéressant, étant donné que ces lieux sont destinés aux longs messages d'avis, de critique constructive et d'argumentation.
    • La Taverne : +3 NdO/messages & +5 NdO/sujets
    • Le Musée & la Bibliothèque : + 2 NdO/messages & +5 NdO/sujets

    Étant donné que l'Office du Tourisme ne sert qu'aux tutoriels et aux aides :
    • +1 NdO/messages & sujets


    Mais évidement, il y a bien d'autres manières de gagner de l'argent !

    Article 13..........Les habitants peuvent ouvrir des commerces et des boutiques. Seulement, ils doivent avoir l'autorisation du Palais Royal pour pouvoir ouvrir leur espace de vente. Ce n'est seulement qu'après avoir reçu l'Autorisation d'ouverture d'un espace de vente qu'ils créer leur sujet. Pour connaître tout le fonctionnement et la procédure d'introduction d'un espace de vente, il faut suivre les tutoriels.
    Les commerces sont soumis à l'impôt sur les commerces. C'est un taux d’imposition à additionner avec celui des revenus en fonction du nombre de commandes et d'objets vendus. Cela permet à la Trésorerie de percevoir une partie de vos bénéfices. L'ouverture d'un commerce est précise et minutieuse. L'autorisation devra être affichée sur le premier message du sujet pour bien montrer qu'il est officialisé par le Palais.

    Article 14..........Les prix dans les commerces et autres espace de vente doivent être clairement indiqué ainsi que les conditions de ventes. Les arnaques sont sévèrement sanctionnées par le Règlement.

    Article 15..........Le Royaume, au début de sa création, ne possède rien dans ces caisses. Cet article donne le droit au Palais Royal de débuter le fondement de son royaume avec 1000 NdO apparaissant comme par magie dans ses comptes ! Quel beau miracle de la vie !

    Article 16..........Un produit est un élément acheté dans les commerces. Cela peut être un objet, une signature, un pack, un avatar, un animal (nous ne les considérons pas comme des objets mais c'est pour avoir plus de facilité) n'importe quoi.

    Article 17..........Par convention et ce, depuis 09/04/2012, chaque nouvel inscrit fait gagner 20 NdO au trésor public en guise de gain de popularité. Cela équivaut également pour tout les habitants s'étant inscrits avant cette date.


Ainsi clos ce document et texte officiel.
Cette Constitution est constituée (haha) de 45 articles ce jour, le 04/12/2011, date de publication officielle du texte.
Il ce peut que des articles soient modifiés ou amendés.

Rappelez-vous que tout ceci n'est fait que dans le but de vous expliquer comment fonctionne de A à Z notre Royaume.
Cela ne doit pas vous sembler rébarbatif mais au contraire enrichit !

P.S.: Si vous retrouvez des fautes d'orthographes, de grammaire, de conjugaison, de syntaxe ou de formulation, veuillez, s'il vous plait bien, en informer l'un des Souverains par MP.
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Arthur

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